Règles de cabotage entre le Canada et les États-Unis
Ce qu'un transporteur canadien peut transporter aux États-Unis, ce qu'un américain peut transporter au Canada, et où douane et immigration fixent la limite.
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Comment fonctionnent la classe de fret en chargement partiel, le temps d'attente des camions et les frais de camionnage portuaire, et comment gérer un groupe d'entreprises de camionnage avec un seul TMS ou plusieurs.
Ce qu'un transporteur canadien peut transporter aux États-Unis, ce qu'un américain peut transporter au Canada, et où douane et immigration fixent la limite.
Quand le transbordement est rentable pour un courtier : grilles tarifaires, retards, plans de chargement, palettes manquantes et coût d'un jour de trop au quai.
Le Canada n'a pas de numéro DOT : le transporteur obtient un numéro CCS de sa province (CVOR en Ontario, NIR au Québec) et un numéro USDOT pour les États-Unis.
Qui doit utiliser un DCE certifié au Canada, les exemptions, les heures contrôlées, les appareils révoqués, les dates par province et les règles à la frontière.
Ce que la règle FDA sur le transport sanitaire exige des transporteurs frigorifiques et expéditeurs : température, prérefroidissement, procédures, formation.
Quelle TPS/TVH et quand la TVQ s'appliquent au transport de marchandises, quand le transfrontalier est détaxé et ce que la facture doit indiquer.
Quel taux de change utiliser sur une facture de transport en $ US, la TPS/TVH sur les montants en devises, les gains et pertes de change et les règlements.
Qui transmet les manifestes ACE et ACI, quelles données, avec quelle avance, les numéros PAPS et PARS, les erreurs qui bloquent les camions et les pénalités.
Ce qu'un transporteur qui fait du courtage attend d'un seul TMS : un tableau pour ses camions et transporteurs externes, livres séparés et marge par division.
Comment un groupe de transporteurs et de courtiers sépare ses livres, partage ses clients et inscrit les chargements intersociétés dans un ou plusieurs TMS.
Qui facture les surestaries, le per diem et la détention d'un conteneur, quand chaque compteur démarre et s'arrête, et un exemple d'importation chiffré.
Mesurer le temps d'attente par DCE, géorepérage ou heures au quai, le temps gratuit, une facturation sans contestation et la part du chauffeur.
Depuis le 19 juillet 2025, la plupart du fret en chargement partiel est classé selon sa densité sur une échelle NMFC de 13 paliers. Comment éviter les repesées.